Les droits de propriété intellectuelle contribuent à protéger les créations de l’esprit humain, notamment les inventions (par exemple, les dispositifs technologiques), les œuvres littéraires et artistiques (par exemple, les livres, les peintures), les images (par exemple, les photographies), les symboles (par exemple, les logos d’entreprise), et bien d’autres choses encore. Si vous créez un produit, publiez un livre ou découvrez un nouveau médicament, les droits de propriété intellectuelle vous permettent de tirer profit de votre travail. Ces droits protègent votre création contre l’utilisation déloyale par d’autres. Dans cet article, nous examinerons les différents types de droits de propriété intellectuelle et nous verrons comment ils peuvent aider les chercheurs.
Types de droits de propriété intellectuelle
Il existe deux grands types de droits de propriété intellectuelle (DPI) :
- le droit d’auteur et les droits voisins
- La propriété industrielle
Droits d’auteur et droits voisins
Les droits d’auteur permettent aux auteurs de protéger leurs œuvres. Ils couvrent les bases de données, les ouvrages de référence, les programmes informatiques, l’architecture, les livres, les dessins techniques, etc. En protégeant votre œuvre par le droit d’auteur, vous vous assurez que d’autres personnes ne peuvent pas l’utiliser sans votre autorisation. Pour obtenir cette autorisation, l’auteur peut conclure un accord de licence définissant les conditions d’utilisation de l’œuvre, ou fournir une autorisation écrite accompagnée d’instructions claires sur les utilisations autorisées.
Propriété industrielle
Les droits de propriété industrielle comprennent les marques, les brevets, les indications géographiques et les dessins et modèles.
- Unemarque est un signe unique utilisé pour identifier un produit ou un service. Il peut s’agir d’un seul mot ou d’une combinaison de mots et de chiffres. Une marque peut également être un dessin, une marque tridimensionnelle ou même un symbole. Par exemple, Google est une marque bien connue. Une demande d’enregistrement de marque peut être déposée au niveau national ou régional, en fonction du degré de protection requis. La protection nationale ne couvre qu’un seul pays, tandis que la protection régionale peut couvrir plusieurs pays, accordant ainsi une protection plus large, par exemple au sein de l’Union européenne.
- Unbrevet est un droit exclusif sur une invention qui introduit une solution ou une technique nouvelle. Si vous avez un brevet, vous êtes la seule personne à pouvoir fabriquer, distribuer, vendre ou exploiter commercialement ce produit. Les brevets sont généralement délivrés pour une durée de 20 ans. La technologie qui équipe les voitures autonomes est un exemple d’invention brevetée.
- Une indication géographique montre qu’un produit appartient à une région particulière et possède une qualité ou une réputation due à cette région. Par exemple, l’huile d’olive de Toscane est un produit protégé par une indication géographique.
- Ledessin industriel est ce qui rend un produit unique et attrayant. Il peut comprendre des éléments tridimensionnels (la forme ou la surface d’un objet) ou bidimensionnels (lignes ou motifs). La forme de la bouteille en verre de Coca-Cola est un exemple de dessin ou modèle industriel.
Que dois-je savoir sur les DPI ?
Les droits de propriété intellectuelle sont réglementés par l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle). L’OMPI harmonise la politique mondiale et protège les DPI à travers les frontières, en utilisant des accords internationaux tels que la Convention de Berne et le Traité de coopération en matière de brevets, et en fournissant des outils pour enregistrer et protéger les droits. En tant que chercheur, vous vous appuyez sur des travaux publiés pour formuler une nouvelle hypothèse ou confirmer vos conclusions. Vous devez donc veiller à ne pas enfreindre les droits d’auteur du propriétaire ou de l’auteur de l’œuvre publiée (images, extraits, figures, données, etc.).
Lorsque vous faites référence à un chapitre de livre ou à un document de recherche, veillez à fournir une citation appropriée et à éviter le plagiat en paraphrasant, résumant ou citant efficacement le contenu nécessaire. N’oubliez pas que le plagiat est un délit grave ! Il est important de citer l’œuvre originale dans votre manuscrit. Les droits d’auteur s’appliquent également aux images, dessins, données et autres matériaux. Les auteurs doivent obtenir une autorisation écrite pour utiliser des images protégées par le droit d’auteur avant de les utiliser dans leurs manuscrits ou résumés.
Publier ou déposer un brevet ?
Comment décider de publier votre travail ou de breveter votre invention ? Tout d’abord, vérifiez la législation locale en matière de DPI, car elle peut varier considérablement d’un pays à l’autre et d’une région à l’autre. Par exemple, aux États-Unis, un brevet ne sera pas accordé pour une idée qui a déjà été publiée. Il est donc conseillé aux chercheurs de déposer une demande de brevet avant de publier un article sur leur invention. La discussion publique de l’invention, connue sous le nom de divulgation publique, est également importante. Aux États-Unis, un chercheur dispose d’un an à compter de la date de divulgation publique pour déposer un brevet. Toutefois, en Europe, un chercheur qui a déjà divulgué publiquement son invention perd immédiatement le droit de déposer un brevet.
Les DPI et la recherche collaborative
Les lois sur les DPI peuvent avoir une incidence sur la coopération internationale en matière de recherche. Les chercheurs doivent tenir compte des différences nationales lorsqu’ils planifient des collaborations à l’échelle mondiale. Par exemple, les chercheurs des États-Unis ou du Japon qui collaborent avec des collègues de l’Union européenne doivent accepter de limiter la divulgation ou la publication publique avant de déposer un brevet. Aux États-Unis, les universités financées par des fonds publics conservent généralement la propriété des brevets. En Europe, en revanche, différentes options sont possibles. Une collaboration idéale devrait maximiser les droits de chaque participant sur les brevets. Certaines organisations spécialisées dans l’organisation de collaborations scientifiques internationales peuvent aider les chercheurs à gérer les DPI et à négocier les droits. Par exemple, des organisations telles que le CERN, l’EMBL et l’ICSU promeuvent activement la collaboration scientifique au niveau international.
Questions et discussion
Quelles sont les questions que vous vous posez sur les DPI ? Avez-vous été confronté à une situation dans laquelle vous avez dû prendre en compte les questions de DPI lors de la réalisation ou de la publication de travaux de recherche ? Faites-nous part de vos réflexions dans les commentaires ci-dessous.
